'/%3E%3Cpath%20fill='%23b2b2b2'%20d='M241%20382q0%2016%2017%2026%2017%2011%2042%2011t42-11q16-11%2017-26V269H241'/%3E%3Cpath%20fill='%239f7e00'%20d='M241%20379q0%2014%208%2023%209%209%2021%209%2014%200%2021-9%209-9%209-23V269h-59'/%3E%3Cpath%20d='M241%20339v-70h59v110q0%2014-9%2023l-6%205v-68h-15v72q-8%200-14-4v-68zm59%2040c0%2022%2015%2032%2029%2032%2021%200%2030-18%2030-32v-40h-59'/%3E%3Cpath%20fill='%239f7e00'%20d='M266%20277v5h2v12h-3v-5h2v-5h-9v5h2v5h-4v9h3v18h-5v10h34v-10h-5v-18h3v-9h-4v-5h2v-5h-9v5h2v5h-3v-12h2v-5zm42%20101q0%2010%206%2017%206%206%2015%207%2010-1%2016-7%206-7%206-17v-29h-43'/%3E%3Ccircle%20fill='%230044ad'%20cx='329.5'%20cy='372'%20r='6'/%3E%3Cellipse%20fill='%230044ad'%20cx='300'%20cy='340'%20rx='16'%20ry='21'/%3E%3C/svg%3E){kind=small}
'/%3E%3C/svg%3E){kind=small}
Conditions d’utilisation
Sur cette page, vous pouvez lire les conditions dans lesquelles Fundiciones Joaquín Bereciartu vous fournit des contenus et des services à partir de ce site web, conditions que vous acceptez en y accédant. Il s’agit des conditions d’utilisation du site web.
IDENTIFICATION DE NOTRE ENTREPRISE
Fundiciones Joaquín Bereciartu
Urola kalea s/n. 20230 Legazpi (Gipuzkoa)
Tlf: (+34) 943 730 098
CIF: A2003060
Enregistré dans [Données du registre]
ACCEPTATION DE CES CONDITIONS
Le fait d’accéder à ce site web implique que vous connaissez, comprenez et acceptez les conditions d’utilisation dans la version existant au moment de l’accès. Étant donné qu’en fonction de la réglementation légale en vigueur à tout moment, les conditions peuvent faire l’objet de modifications, nous vous recommandons de les consulter chaque fois que vous accédez à ce site web, ainsi que notre politique en matière de protection de la vie privée.
L’OBJET DU SITE. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ.
Par le biais de ce site web, nous fournissons des informations sur les services et/ou les produits que nous offrons ou commercialisons. Cette information est offerte telle que l’utilisateur la voit, et Fundiciones Joaquín Bereciartu n’assume aucune responsabilité pour les éventuels dommages causés par
- L’inexistence de l’information ou des services et/ou produits offerts, leur inexactitude, leur manque de mise à jour ou l’existence de défauts dans l’accès à une partie ou à la totalité du contenu de ce site web ou d’autres auxquels il est possible d’accéder à partir de celui-ci.
- La perte d’informations ou les dommages causés aux équipements par l’utilisation de ce site web ou d’autres auxquels il est possible d’accéder à partir de celui-ci.
UTILISATION DU SITE WEB
Vous êtes conscient que l’utilisation de ce site se fait sous votre seule et unique responsabilité, ce que vous acceptez volontairement et expressément en y accédant.
Vous vous engagez également à ne pas utiliser les contenus du site à des fins illégales ou contraires à l’ordre public, à la morale et aux bonnes coutumes communément admises. En particulier, et sans que cela implique une quelconque limitation de ce qui est indiqué ici, vous acceptez également de ne pas obtenir, reproduire ou distribuer les contenus présentés sur ce site web autrement que pour un usage personnel et en aucun cas à des fins lucratives.
LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques, noms commerciaux ou logos de tout type qui apparaissent sur le site web sont la propriété des Fundiciones Joaquín Bereciartu ou de tiers et il ne peut être interprété que l’accès au site web vous confère des droits sur les marques, noms commerciaux et/ou logos.
De même, les contenus sont la propriété intellectuelle de notre société ou de tiers, et aucun des droits d’exploitation existant ou pouvant exister sur ceux-ci ne peut être interprété comme vous étant accordé.
DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la législation espagnole.
Les Fundiciones Joaquín Bereciartu et l’utilisateur se soumettent aux Cours et Tribunaux de Donostia-San Sebastián (GIPUZKOA) pour toute controverse pouvant découler de la prestation des services soumis aux présentes conditions d’utilisation.